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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YACHTING FRANCE
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420
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

420
YACHTING FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1521483
Date de dépôt :
06/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1998
420 de YACHTING FRANCE

Présentation de la marque 420

Déposée le 6 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) YACHTING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 420 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACHTING FRANCE domicilié(e) Parc Industrie, B.P. 60, 33260 LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque 420 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 420 est expirée depuis le 6 janvier 1998.

YACHTING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JOUET , ARCOA , L. LANAVERRE , L LANAVERRE , YF , 420 , YF


YACHTING FRANCE (S.A.) - Parc Industrie, B.P. 60, 33260 LA TESTE - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247999 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08

Inscription - Transmission de propriété n°42760 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux;coques de bateaux;canots gaffes;gouvernails;véhicules nautiques;planches pour le surfing avec moteur;rames de bateaux;yachts;voiliers; voiliers dériveurs de promenade et de sport