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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YACHTING & COMPENSATION
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Y & C YACHTING & COMPENSATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y & C YACHTING & COMPENSATION
YACHTING & COMPENSATION SA

Numéro de dépôt :
95570561
Date de dépôt :
05/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2005

Présentation de la marque Y & C YACHTING & COMPENSATION

Déposée le 5 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) YACHTING & COMPENSATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y & C YACHTING & COMPENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACHTING & COMPENSATION domicilié(e) 68, rue de l'Est, 92100 Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 544 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent Blondeau - France.

La marque Y & C YACHTING & COMPENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y & C YACHTING & COMPENSATION est expirée depuis le 5 mai 2005.


YACHTING & COMPENSATION SA - 68, rue de l'Est, 92100 Boulogne Billancourt - France - SIREN 400544557


Laurent Blondeau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Bateaux location de bateaux à voile ou à moteur

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.