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Marques déposées par l'association loi 1901 yacht club quiberon
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Quiberon 3 Phares
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quiberon 3 Phares
yacht club quiberon, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3821739
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
Quiberon 3 Phares de yacht club quiberon

Présentation de la marque Quiberon 3 Phares

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par l'association loi 1901 yacht club quiberon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quiberon 3 Phares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 yacht club quiberon domicilié(e) 1 boulevard des emigrés - 56170 - quiberon - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 065 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yacht club quiberon domicilié(e) 1 boulevard des emigrés - 56170 - quiberon - France.

La marque Quiberon 3 Phares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quiberon 3 Phares est expirée depuis le 7 avril 2021.


yacht club quiberon, association loi 1901 - 1 boulevard des emigrés - 56170 - quiberon - France - SIREN 441065257


yacht club quiberon - 1 boulevard des emigrés - 56170 - quiberon - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Activités sportives et culturelles.