Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES
/
Yacht Club Marina Baie des Anges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yacht Club Marina Baie des Anges
YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES, SA

Numéro de dépôt :
3822815
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
Yacht Club Marina Baie des Anges de YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES

Présentation de la marque Yacht Club Marina Baie des Anges

Déposée le 12 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Yacht Club Marina Baie des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES domicilié(e) Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES domicilié(e) Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque Yacht Club Marina Baie des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yacht Club Marina Baie des Anges est expirée depuis le 12 avril 2021.


YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES, SA - Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 037220977


YACHT CLUB INTERNATIONAL DE MARINA BAIE DES ANGES - Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Services de loisirs ;

Services de restaurant.