LES TROIS JOURS D'ARMOR

YACHT CLUB DU VAL-ANDRé, Association loi 1901

Présentation de la marque LES TROIS JOURS D'ARMOR

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2016 par l'association loi 1901 YACHT CLUB DU VAL-ANDRé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TROIS JOURS D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 YACHT CLUB DU VAL-ANDRé domicilié(e) 4 rue des Salines, BP 43 - 22370 - PLENEUF VAL-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 822 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YACHT CLUB DU VAL-ANDRé, M. ALAIN CHEVREL domicilié(e) 22 RUE DU TERTRE BRIEUC - 22370 - PLENEUF-VAL-ANDRE - France.

La marque LES TROIS JOURS D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS JOURS D'ARMOR arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.