Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEABAN REGATTA
YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3779223
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2020
MEABAN REGATTA de YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON

Présentation de la marque MEABAN REGATTA

Déposée le 3 novembre 2010 par l'association loi 1901 YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEABAN REGATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON domicilié(e) Boite postale 27 CAPITAINERIE PORT DU CROUESTY - 56640 - ARZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON domicilié(e) Boite postale 27 - 56640 - ARZON - France.

La marque MEABAN REGATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEABAN REGATTA est expirée depuis le 3 novembre 2020.

YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON a également déposé les autres marques suivantes : MEABAN ATLANTICA RACE , GRAND PRIX DU CROUESTY


YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON, ASSOCIATION LOI 1901 - Boite postale 27 CAPITAINERIE PORT DU CROUESTY - 56640 - ARZON - France


YACHT CLUB DU CROUESTY ARZON - Boite postale 27 - 56640 - ARZON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Activités sportives et culturelles.