Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ
yacht club de saint tropez, csb, association

Numéro de dépôt :
3739272
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ de yacht club de saint tropez

Présentation de la marque YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ

Déposée le 19 mai 2010 par yacht club de saint tropez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est yacht club de saint tropez, csb, association domicilié(e) 26 rue allard BP 20229 - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yacht club de saint tropez, csb domicilié(e) 26 rue allard BP 20229 - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

La marque YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ est expirée depuis le 19 mai 2020.

yacht club de saint tropez a également déposé les autres marques suivantes : YCST


yacht club de saint tropez, csb, association - 26 rue allard BP 20229 - 83990 - SAINT TROPEZ - France


yacht club de saint tropez, csb - 26 rue allard BP 20229 - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Peignes et éponges ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).