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Marques déposées par la société YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901
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AD USQUE FIDELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD USQUE FIDELIS
YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
98765118
Date de dépôt :
18/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2008

Présentation de la marque AD USQUE FIDELIS

Déposée le 18 décembre 1998 par la société YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AD USQUE FIDELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la société YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901 domicilié(e) Tour Saint Elme - Nouveau Port, BP. 22, 83991 SAINT TROPEZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 531 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ - France.

La marque AD USQUE FIDELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD USQUE FIDELIS est expirée depuis le 18 décembre 2008.

YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : YCST


YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ Association Loi de 1901 - Tour Saint Elme - Nouveau Port, BP. 22, 83991 SAINT TROPEZ CEDEX - France - SIREN 401531157


YACHT CLUB DE SAINT TROPEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Cuir et imitations du cuir. Vêtements. Activités sportives. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.