Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Porquerolles Classique
Yacht club de Porquerolles, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4181822
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Porquerolles Classique
Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par l'association loi 1901 Yacht club de Porquerolles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Porquerolles Classique »
Le déposant est l'association loi 1901 Yacht club de Porquerolles domicilié(e) zone artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yacht club de Porquerolles, Mlle Aurélie Lhuillier domicilié(e) zone artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yacht club de Porquerolles, Association loi 1901 - zone artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France
Yacht club de Porquerolles, Mlle Aurélie Lhuillier - zone artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676577 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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