Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Porquerolles Classic
Yacht club de Porquerolles, asociation loi 1901

Numéro de dépôt :
4181875
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Porquerolles Classic de Yacht club de Porquerolles

Présentation de la marque Porquerolles Classic

Déposée par voie électronique le 19 mai 2015 par Yacht club de Porquerolles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Porquerolles Classic »

Le déposant est Yacht club de Porquerolles, asociation loi 1901 domicilié(e) zone Artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yacht club de Porquerolles, Mlle Aurelie Lhuillier domicilié(e) zone Artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Yacht club de Porquerolles a également déposé les autres marques suivantes : Porquerolle's cup Porquerolles Classique Porquerolles régatta Porquerolles race , Porquerolles Race , Yacht Club de Porquerolles Porquerolles Yacht Club Record du tour de Porquerolles , Porquerolles Classique


Yacht club de Porquerolles, asociation loi 1901 - zone Artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France


Yacht club de Porquerolles, Mlle Aurelie Lhuillier - zone Artisanale du Port, Ile de Porquerolles, 83400 hyeres les Palmiers - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676578 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.