Marque expirée - Marque en non vigueur

Yacht-club de Dinard
Yacht-club de Dinard Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3524354
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/09/2017
Yacht-club de Dinard de Yacht-club de Dinard

Présentation de la marque Yacht-club de Dinard

Déposée le 14 septembre 2007 par l'association loi 1901 Yacht-club de Dinard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Yacht-club de Dinard »

Le déposant est l'association loi 1901 Yacht-club de Dinard domicilié(e) Promenade du Clair de Lune,35800 DINARD - 35800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yacht-club de Dinard Yacht-club de Dinard domicilié(e) Promenade du Clair de Lune,35800 DINARD - 35800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yacht-club de Dinard est expirée depuis le 14 septembre 2017.


Yacht-club de Dinard Association loi 1901 - Promenade du Clair de Lune,35800 DINARD - 35800 - France


Yacht-club de Dinard Yacht-club de Dinard - Promenade du Clair de Lune,35800 DINARD - 35800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (ucation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.