Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP
yacht club classique, association

Numéro de dépôt :
3824239
Date de dépôt :
17/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2021
JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP de yacht club classique

Présentation de la marque JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP

Déposée le 17 avril 2011 par yacht club classique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est yacht club classique, association domicilié(e) musée maritime, Place Bernard Moitessier - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, fandeux jean christian domicilié(e) 10 rue le regrattier - 75004 - PARIS - France.

La marque JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP est expirée depuis le 17 avril 2021.

yacht club classique a également déposé les autres marques suivantes : Défi des Midships , YCC


yacht club classique, association - musée maritime, Place Bernard Moitessier - 17000 - LA ROCHELLE - France


fandeux jean christian - 10 rue le regrattier - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.