Déposée le 28 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) YACCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YACCO OUTBOARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YACCO domicilié(e) 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 009 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young domicilié(e) Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France.
La marque YACCO OUTBOARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YACCO, société anonyme - 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 Rueil Malmaison - 92500 - France - SIREN 552009573
HSD Ernst & Young - Société d'Avocats, Tour Ernst & Young,92037 Paris La Défense Cedex - 92037 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 12 février 2004 - Changement de nature juridique n°386868 - Publication au BOPI 2004-02-12
Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472008 - Publication au BOPI 2008-04-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'hortoculture, la sylviculture, l'aquaculture ; produits pétrochimiques, pétroliers et leurs dérivés ; hydrocarbures et leurs dérivés résultant du raffinage et des transformations du pétrole et du gaz ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous formes liquide ; produits chimiques dérivés des corps gras, acides gras ; alcools gras et les dérivés industriels de ces produits ; détérgents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles ; solvants, antigel ; fluides pour circuits hydrauliques et de la transmission ; liquides de freins ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses dispersants du pétrole ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudre, de liquides ou de pâtes) ; substances adhésives destinées à l'industrie ; produits chimiques destinés à la réalisation de joints pour moteurs d'appareils de locomotion nautique ; liquide pour rinçage des circuits hydrauliques ; liquide de refroidissement ; serrures ou de tout autre mécanisme bloqué par le gel ; anti-gel. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matière éclairantes ; corps gras, huiles, graisses non comestibles, pétroles essences, carburants et autres combustibles liquides, solides et gazeux ; lubrifiants de toutes sortes destinés aux appareils de locomotion nautique, aux scooters des mer, aux moteurs hors-bord, aux moteurs d'appareils de locomotion nautique ; pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole ; paraffines et cires ; matières éclairantes ; additif non chimique pour carburants ; huiles anti-fumée ; nettoyant de carburateurs et d'injecteurs ; additif pour moteurs ; antifuite pour radiateur. Machines à savoir : machines-outils, leurs organes et pièces détachées ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) leurs organes et pièces détachées ; machines de bateaux et moteurs de bateaux ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) leurs organes et pièces détachées.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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