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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO
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SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien
YACCO société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3332963
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014
SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien de YACCO

Présentation de la marque SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO domicilié(e) 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 009 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat – Mandataire DS Avocats domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien est expirée depuis le 28 décembre 2014.

YACCO a également déposé les autres marques suivantes : L'HUILE DES RECORDS DU MONDE , YACCOMOTO , YACCO OUTBOARD , AGRIPRO , MULTICAR , LES YACCOLINES YACCO , JANTPROP , YACCO , YACCO , HYDRO GREEN BIO HV46


YACCO société par actions simplifiée - 16-18, rue Henri Sainte Claire Deville,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 552009573


Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat – Mandataire DS Avocats - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472008 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; corps gras, huiles, graisses non comestibles, pétroles, essences, carburants et autres combustibles liquides, solides et gazeux ; lubrifiants destinés aux moteurs d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pétrole (brut ou raffiné), préparations à la base de pétrole ; paraffines et cires ; additifs non chimiques pour carburants ; huiles anti-fumée ; nettoyants de carburateurs et d'injecteurs. Additifs pour moteur ; antifuites pour radiateur.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.