Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUI DONNE DES CHEVAUX
YACCO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1562975
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque QUI DONNE DES CHEVAUX

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUI DONNE DES CHEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YACCO domicilié(e) 16-18 rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 009 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque QUI DONNE DES CHEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUI DONNE DES CHEVAUX arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

YACCO a également déposé les autres marques suivantes : L'HUILE DES RECORDS DU MONDE , YACCOMOTO , YACCO OUTBOARD , SÉRÉNITÉ+ SERÉNITÉ PLUS Sérénité au quotidien , AGRIPRO , MULTICAR , LES YACCOLINES YACCO , JANTPROP , YACCO , YACCO


YACCO, Société par actions simplifiée - 16-18 rue Henri Sainte Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552009573


FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1999 n°2151891 - Publication au BOPI 1999-09-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 28 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°60871 - Publication au BOPI 1992-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 9 avril 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°472008 - Publication au BOPI 2008-04-09

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286817 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 12 février 2004 - Changement de nature juridique n°386868 - Publication au BOPI 2004-02-12

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2009 n°2420068 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717645 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

Produits chimiques pour l'industrie la photographie, matières tannantes préparées, produits de droguerie.Huiles, essences, graisses, lubrifiants de toutes sortes et de toutes origines, combustibles et compositions combustibles, carburants de toutes sortes et de toutes origines.Machines et appareils divers, leurs organes, leurs accessoires et pièces détachées.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Installations fixes ou mobiles d'aérostation, d'aviation, maritimes et fluviales;engins de matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, automotrices, locotracteurs, ponts tournants, chariots transbordeurs et tous tracteurs d'exploitation; articles de charronnerie, de carrosserie, automobiles de tous genres et pour tous usages, motocycles, motocyclettes, bicyclettes à moteur, cycles, ainsi que les organes, accessoires et pièces détachées de ces véhicules, appareils et engins

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.