FORCE 10
Présentation de la marque FORCE 10
Déposée le 11 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) YACCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORCE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE 10 est expirée depuis le 11 juin 2007.
YACCO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 2004 - Changement de nature juridique n°386868 - Publication au BOPI 2004-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29