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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YABON
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JARDIN D'EDEN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JARDIN D'EDEN
YABON SAS

Numéro de dépôt :
3542660
Date de dépôt :
06/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JARDIN D\'EDEN de YABON

Présentation de la marque JARDIN D'EDEN

Déposée le 6 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN D'EDEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YABON domicilié(e) 1 RUE DU PETIT MESNIL,27130 VERNEUIL SUR AVRE - 27130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 567 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YABON domicilié(e) 1 RUE DU PETIT MESNIL,27130 VERNEUIL SUR AVRE - 27130 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

YABON a également déposé les autres marques suivantes : NATURE ATTITUDE , MA TRIBU BIO , Baby Boo , Baby Miam , Mijotés d'aromates , Nature ATTITUDE


YABON SAS - 1 RUE DU PETIT MESNIL,27130 VERNEUIL SUR AVRE - 27130 - France - SIREN 480567338


YABON - 1 RUE DU PETIT MESNIL,27130 VERNEUIL SUR AVRE - 27130 - France


Inscription le 27 juin 2008 - retrait partiel n°476391 - Publication au BOPI 2008-06-27

Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet total n°484549 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498202 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498524 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; agrumes.