Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PASTISEROL
Numéro de dépôt :
1141671
Date de dépôt :
03/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PASTISEROL
Déposée le 3 juillet 1980 par YAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASTISEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASTISEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PASTISEROL est expirée depuis le 3 juillet 1990.
YAB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057