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DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES
YAB

Numéro de dépôt :
1027501
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES

Déposée le 13 septembre 1977 par YAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YAB, domicilié(e) société à responsabilité limitée, 4, rue Hoche, à NOGENT-SUR-MARNE (Val-de-Marne). - France.

La marque DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05 16

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DE PAR SA COMPOSITION LE EST INALTERABLE IL CONSERVE INDEFINIMENT SES PROPRIETES THERAPEUTIQUES est expirée depuis le 13 septembre 1987.

YAB a également déposé les autres marques suivantes : BB SCIENCE PROGRES , COLCHICOMPLEX , TAENEX , BUCCASE , KERALBA , BABYTOUX , HYPOGENE , NEO-RHINAMIDE , CENTRE MEDICAL BAILLY , DERPHYL


YAB - société à responsabilité limitée, 4, rue Hoche, à NOGENT-SUR-MARNE (Val-de-Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Imprimés, papiers et cartons, papeterie, libraire, articles de bureau, encres à écrire, à imprimer et à tampon, reliure, produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.