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Marques déposées par madame A. T.
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ESCARGOTS 40
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESCARGOTS 40
M. A. T.

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Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4207985
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2025
ESCARGOTS 40 de A. T.

Présentation de la marque ESCARGOTS 40

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2015 par madame A. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESCARGOTS 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame A. T..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. A. T..

La marque ESCARGOTS 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207985.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOTS 40 arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


M. A. T.


M. A. T.


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.