Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Y-TE i EKARP AB (société de droit suédois
/
SAMLE SILOSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMLE SILOSYSTEM
Y-TE i EKARP AB (société de droit suédois)

Numéro de dépôt :
99790327
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque SAMLE SILOSYSTEM

Déposée le 5 mai 1999 par Y-TE i EKARP AB (société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAMLE SILOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est Y-TE i EKARP AB (société de droit suédois), domicilié(e) Ekarp 4, 29472 Skurup, SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque SAMLE SILOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMLE SILOSYSTEM est expirée depuis le 5 mai 2009.


Y-TE i EKARP AB (société de droit suédois) - Ekarp 4, 29472 Skurup, SUEDE - Suède


NOVAMARK - France


Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Silos métalliques. Silos non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.