Y S A AGENCE DE MARQUE

Y.S.A. S.A.

Présentation de la marque Y S A AGENCE DE MARQUE

Déposée le 6 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Y.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y S A AGENCE DE MARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Y.S.A domicilié(e) 78, Av. du Général Leclerc, 64008 PAU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 628 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves SALESSES Y.S.A. - France.

La marque Y S A AGENCE DE MARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y S A AGENCE DE MARQUE est expirée depuis le 6 novembre 2005.

Y.S.A a également déposé les autres marques suivantes : SECRETS DE FRUITS , SECRETS DE PLANTES