Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bacchanales
Y-P-INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
4165675
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2025
Les Bacchanales de Y-P-INTERNATIONAL

Présentation de la marque Les Bacchanales

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Y-P-INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bacchanales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Y-P-INTERNATIONAL domicilié(e) 1350 Avenue Sainte-Catherine - 84140 - Montfavet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y-P-INTERNATIONAL, M. Salvage Didier domicilié(e) 1350 Avenue Sainte-Catherine - 84140 - Montfavet - France.

La marque Les Bacchanales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bacchanales arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.


Y-P-INTERNATIONAL, SAS - 1350 Avenue Sainte-Catherine - 84140 - Montfavet - France


Y-P-INTERNATIONAL, M. Salvage Didier - 1350 Avenue Sainte-Catherine - 84140 - Montfavet - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.