Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y.P. CONCEPT
Y.P.CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3990761
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
Y.P. CONCEPT de Y.P.CONCEPT

Présentation de la marque Y.P. CONCEPT

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y.P.CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Y.P. CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y.P.CONCEPT domicilié(e) 5 ZONE POLARIS SUD, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 769 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y.P.CONCEPT, Mme. SEVERINE RAGOT domicilié(e) 5 ZONE POLARIS SUD, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France.

La marque Y.P. CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y.P. CONCEPT est expirée depuis le 18 mars 2023.


Y.P.CONCEPT, SARL - 5 ZONE POLARIS SUD, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France - SIREN 428769285


Y.P.CONCEPT, Mme. SEVERINE RAGOT - 5 ZONE POLARIS SUD, BP 40015 - 85110 - CHANTONNAY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.