Présentation de la marque Smart Wave DEVELOPMENT LTD
Déposée le 25 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Y.NOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Smart Wave DEVELOPMENT LTD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Y.NOT domicilié(e) 50 bis rue de la Rosette,45650 ST JEAN LE BLANC - 45650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 830 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Y.NOT Société par actions simplifiée - 50 bis rue de la Rosette,45650 ST JEAN LE BLANC - 45650 - France - SIREN 441830569
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles pour reliures ; imprimés, journaux, livres, carnets, albums ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; collections de fiches cartonnées illustrées et imprimées ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, pastilles, lettres et motifs adhésifs (pour la papeterie), bulles à légender, autocollants, signets ; instruments d'écriture, fournitures pour le dessin et les loisirs créatifs [papeterie], tampons encreurs, pochoirs ; articles de bureau (à l'exception des meubles), perforatrices manuelles de bureau pour réaliser des motifs fantaisie ; matériel pour artistes, pinceaux, peintures pour artistes ; matériaux à modeler ; photographies, affiches, aquarelles, lithographies, eaux fortes et peintures (tableaux) encadrées ; supports pour photographies.
Meubles ; étagères, tiroirs, boiseries pour meubles, rayons et portes de meubles, mobilier de rangement, dessertes ; miroirs, cadres, cadres illustrés, sous-verre ; moulures et baguettes pour l'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; porte-chapeaux et portemanteaux non métalliques ; jardinières [meubles] ; mobiles décoratifs produisant ou non des sons ; paniers non métalliques, panetons ; boîtes et corbeilles en osier ou en jonc ; porte-parapluies ; paravents et claustras ; tringles de rideaux ; porte-revues ; présentoirs ; tableaux accroche-clés ; tableaux d'affichage ; stores d'intérieur pour fenêtres ; coussins.
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