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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Y.NOT
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l'éphémère by gifty.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'éphémère by gifty.fr
Y.NOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3692732
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
l\'éphémère by gifty.fr de Y.NOT

Présentation de la marque l'éphémère by gifty.fr

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Y.NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'éphémère by gifty.fr »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Y.NOT domicilié(e) 50 bis rue de Rosette - 45650 - ST JEAN LE BLANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 830 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'éphémère by gifty.fr est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Y.NOT a également déposé les autres marques suivantes : MYGAME , Y NOT! , Smart Wave DEVELOPMENT LTD


Y.NOT, Société par actions simplifiée - 50 bis rue de Rosette - 45650 - ST JEAN LE BLANC - France - SIREN 441830569


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Meubles, boiseries pour meubles ; miroirs, cadres, cadres illustrés, sous-verre ; moulures et baguettes pour l'encadrement ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes et figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; caillebotis non métalliques ; porte-chapeaux et portemanteaux non métalliques ; jardinières [meubles] ; mobiles décoratifs produisant ou non des sons ; paniers non métalliques, panetons ; boîtes et corbeilles en osier ou en jonc ; porte-parapluies ; paravents (meuble) et claustras ; tringles de rideaux ; porte-revues ; présentoirs ; tableaux accroche-clés ; tableaux d'affichage ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; coussins.

Objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, fance, porcelaines, poteries, pots, vaisselle, plats, ustensiles de cuisine, bougeoirs, chandeliers, vaporisateurs à parfum, brûle-parfums, photophores en verre, peignes, brosses, vases ; photophores en métal.

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, étoffes pour meubles, linge de bain, mouchoirs ; linge de lit, draps, draps-housses, couvre-lits, couvertures, courtepointes, housses de couettes, revêtements de matelas, linge de table, nappes, napperons, serviettes de table, sous-verre ; rideaux en matière textile.

Services de vente au détail, de vente en gros, de vente à distance de meubles, objets d'art, tissus, articles pour la décoration intérieure.