Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y.M.C
/
NT NOTAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NT NOTAX
Y.M.C (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96634995
Date de dépôt :
15/07/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2006

Présentation de la marque NT NOTAX

Déposée le 15 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NT NOTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y.M.C domicilié(e) 6, rue docteur Schweitzer, 38180 Seyssins - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 371 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y.M.C - France.

La marque NT NOTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NT NOTAX est expirée depuis le 15 juillet 2006.


Y.M.C (Société à Responsabilité Limitée) - 6, rue docteur Schweitzer, 38180 Seyssins - France - SIREN 348371360


Y.M.C - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie