Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYL
Y. LE COTTIER et Cie

Numéro de dépôt :
1038820
Date de dépôt :
02/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATYL

Déposée le 2 mai 1977 par Y. LE COTTIER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Y. LE COTTIER et Cie domicilié(e) (S.A.R.L.), 13 rue Roger Salengro VENDIN LE VIEIL (Pas-de-Calais). - France.

La marque ATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATYL est expirée depuis le 2 mai 1987.

Y. LE COTTIER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : YL MON PANTALON , CREATIONS LE COTTIER FRANCE


Y. LE COTTIER et Cie - (S.A.R.L.), 13 rue Roger Salengro VENDIN LE VIEIL (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements (y compris les bottes, les souliers et les pantoufles), parties de vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.