Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE BARRE
SCEA Y. CAZENAVE-MAHE

Numéro de dépôt :
3989530
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/03/2023
LA CROIX DE BARRE de Y. CAZENAVE-MAHE

Présentation de la marque LA CROIX DE BARRE

Déposée le 12 mars 2013 par Y. CAZENAVE-MAHETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA CROIX DE BARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est Y. CAZENAVE-MAHETODO domicilié(e) Château de BARRE - 33500 - ARVEYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 242 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Y CAZENAVE-MAHE domicilié(e) Château de BARRE - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque LA CROIX DE BARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROIX DE BARRE est expirée depuis le 12 mars 2023.

Y. CAZENAVE-MAHE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GENTILLOT Appellation Graves de Vayres Contrôlée , CHATEAU de BARRE-GENTILLOT , CLAIRET DE BARRE , MOULIN DE BARRE , CHATEAU DE BARRE


SCEA Y. CAZENAVE-MAHE - Château de BARRE - 33500 - ARVEYRES - France - SIREN 402242242


SCEA Y CAZENAVE-MAHE - Château de BARRE - 33500 - ARVEYRES - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733816 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée.