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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y Architectes
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Y Architectes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y Architectes
Y Architectes, SARL

Numéro de dépôt :
4124503
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/10/2024
Y Architectes de Y Architectes

Présentation de la marque Y Architectes

Déposée le 9 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y Architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Y Architectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Y Architectes domicilié(e) 7 Rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 614 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Y Architectes, M. Fontaine Yann domicilié(e) 7 Rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France.

La marque Y Architectes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y Architectes est expirée depuis le 9 octobre 2024.


Y Architectes, SARL - 7 Rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France - SIREN 493614655


Y Architectes, M. Fontaine Yann - 7 Rue Basse Combalot - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Architecture.