Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MINOUCHETS
L. M. S.

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Numéro de dépôt :
4227681
Date de dépôt :
20/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2025
LES MINOUCHETS de L. M.

Présentation de la marque LES MINOUCHETS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L. M. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MINOUCHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L. M..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. S. L. M..

La marque LES MINOUCHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 28 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINOUCHETS arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.


L. M. S.


M. S. L. M.


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.