Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAC
XYZ COMMUNICATION (SARL)

Numéro de dépôt :
95567523
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2005

Présentation de la marque TAC

Déposée le 13 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ COMMUNICATION domicilié(e) 105, RUE DES MOINES, PARIS 7e - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYZ COMMUNICATION OLIVIER ARDAILLON - France.

La marque TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAC est expirée depuis le 13 avril 2005.

XYZ COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Holisae , evertwent , silverlib , la vie à pleine vie , (Marque figurative) , FAN , LIGNE DECOUVERTE ESSAYEZ LES PRODUITS QUE VOUS N'AVEZ JAMAIS ESSAYE ! , residences club seniors , artbank


XYZ COMMUNICATION (SARL) - 105, RUE DES MOINES, PARIS 7e - France


XYZ COMMUNICATION OLIVIER ARDAILLON - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285461 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

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