Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
XYZ communication SARL
Numéro de dépôt :
3043984
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ communication domicilié(e) 119, rue du Président Wilson, 92300 Levallois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYZ communication - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XYZ communication SARL - 119, rue du Président Wilson, 92300 Levallois - France
XYZ communication - France
Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330443 - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2001-09-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, é lectriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et le reproduction du son et des images, supports magnétiques optiques ou numériques d'enregistrement de reproduction et de duplication du son et des images, programmes ordinateurs et logiciels enregistrés sur des supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçu pour être utilisé seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Services de publicité en ligne, diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, échantillons). Exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion des fichiers informatiques, recueil des données sur le fichier central. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, messagerie électronique, transmission de messages, d'images et de sons assistés par ordinateurs, services télématiques sur réseaux nationaux et internationaux, Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télé communications radiophoniques et télématiques, services de communication sur réseaux informatiques et messages sur banques de données télématiques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, transmission d'images et de messages assistées par ordinateur. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet et Intranet. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, earticles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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