Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'art a sa banque
XYZ communication SARL

Numéro de dépôt :
3040695
Date de dépôt :
13/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2010

Présentation de la marque l'art a sa banque

Déposée le 13 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « l'art a sa banque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYZ communication domicilié(e) 119, rue du Président Wilson, 92300 Levallois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYZ communication - France.

La marque l'art a sa banque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'art a sa banque est expirée depuis le 13 juillet 2010.

XYZ communication a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TAC , Holisae , evertwent , silverlib , la vie à pleine vie , (Marque figurative) , FAN , LIGNE DECOUVERTE ESSAYEZ LES PRODUITS QUE VOUS N'AVEZ JAMAIS ESSAYE ! , residences club seniors


XYZ communication SARL - 119, rue du Président Wilson, 92300 Levallois - France


XYZ communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Appareils et instrument pour l'enregistrement, la duplication, la transmission et le reproduction du son et des images, supports magnétiques optiques ou numériques d'enregistrement de reproduction et de duplication du son et des images, programmes ordinateurs et logiciels enregistrés sur des supports magnétiques, jeux informatiques, électroniques et vidéo conçu pour être utilisé seulement avec récepteur de télévision ou écran informatique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Services de publicité en ligne, diffusion et distribution de matériel publicitaire (imprimés, prospectus, échantillons). Exploitation de base de données commerciales, publicitaires, gestion des fichiers informatiques, recueil des données sur le fichier central. Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, messagerie électronique, transmission de messages, d'images et de sons assistés par ordinateurs, services de transmission d'information par voie télématique sur réseaux nationaux et internationaux. Communication par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications radiophoniques, services de transmission d'information sur réseaux informatiques et transmission de messages contenus dans des banques de données télématiques, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, transmission d'images et de messages assistées par ordinateur. Service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet et Intranet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.