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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XYMOX SYSTEM
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PEPPERBAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPPERBAY
XYMOX SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
4232259
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
PEPPERBAY de XYMOX SYSTEM

Présentation de la marque PEPPERBAY

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XYMOX SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEPPERBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XYMOX SYSTEM domicilié(e) MELPARK V, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 928 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYMOX SYSTEM, M. BENOIT ROLLAND domicilié(e) MELPARK V, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque PEPPERBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPPERBAY arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

XYMOX SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : Emma , ASP Habitat , ASP-BLUE


XYMOX SYSTEM, SAS - MELPARK V, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 429928401


XYMOX SYSTEM, M. BENOIT ROLLAND - MELPARK V, 40 RUE JEAN MONNET - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.