Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTELS PARTNERS DESIGN
XYLOSYSTEM, SARL
M. AUBERT JEAN LUC

Numéro de dépôt :
3981101
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2023
HOTELS PARTNERS DESIGN de XYLOSYSTEM

Présentation de la marque HOTELS PARTNERS DESIGN

Déposée le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYLOSYSTEM et monsieur AUBERT JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELS PARTNERS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYLOSYSTEM domicilié(e) DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu-dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France et monsieur AUBERT JEAN LUC domicilié(e) 660 ROUTE DE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYLOSYSTEM, M. FLOURY CYRIL domicilié(e) DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu-dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France.

La marque HOTELS PARTNERS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELS PARTNERS DESIGN est expirée depuis le 7 février 2023.

XYLOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : OVAL GRILL , OVAL BRASSERIE , BOULANGERIE DE L'OVALIE , HAIR BY MELODIE


XYLOSYSTEM, SARL - DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu-dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France

M. AUBERT JEAN LUC - 660 ROUTE DE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France


XYLOSYSTEM, M. FLOURY CYRIL - DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu-dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Restauration de mobilier.