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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYLOSYSTEM
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BOULANGERIE DE L'OVALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE DE L'OVALIE
XYLOSYSTEM, SARL
M. AUBERT JEAN LUC

Numéro de dépôt :
3957964
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2022
BOULANGERIE DE L\'OVALIE de XYLOSYSTEM

Présentation de la marque BOULANGERIE DE L'OVALIE

Déposée le 2 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYLOSYSTEM et monsieur AUBERT JEAN LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULANGERIE DE L'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) XYLOSYSTEM domicilié(e) DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France et monsieur AUBERT JEAN LUC domicilié(e) 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XYLOSYSTEM, M. FLOURY CYRIL domicilié(e) DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France.

La marque BOULANGERIE DE L'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE DE L'OVALIE est expirée depuis le 2 novembre 2022.

XYLOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : OVAL GRILL , HOTELS PARTNERS DESIGN , OVAL BRASSERIE , HAIR BY MELODIE


XYLOSYSTEM, SARL - DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France

M. AUBERT JEAN LUC - 660 ROUTE D'EYRAGUES - 13670 - VERQUIERES - France


XYLOSYSTEM, M. FLOURY CYRIL - DOMAINE DES OLIVIERS, 4 Lieu dit La Tourette - 33190 - LOUPIAC DE LA REOLE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 25 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609496 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.