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Marques déposées par la société XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A
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S SANITAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S SANITAIRE
XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A., INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du nord

Numéro de dépôt :
1592788
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2030
S SANITAIRE de XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A

Présentation de la marque S SANITAIRE

Déposée le 18 mai 1990 par la société XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A domicilié(e) 14125 South Bridge Circle, Charlotte,Caroline du Nord 28273 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque S SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S SANITAIRE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.


XYLEM WATER SOLUTIONS U.S.A., INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Caroline du nord - 14125 South Bridge Circle, Charlotte,Caroline du Nord 28273 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2000 n°2170374 - Publication au BOPI 2000-04-13

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527621 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de dénomination n°527623 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°527622 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2010 n°2441197 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757898 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746242 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23

Appareils de traitement des eaux usées, notamment diffuseurs de carbonatation, tuyauterie pour diffuseurs, collecteurs mobiles de diffusion, dispositifs d'alimentation de diffuseurs en gaz de nettoyage et dispositifs de commandes pour ceux-ci, appareils de décantation, pompes à air comprimé, installations de filtration d'eau, installations intégrales d'épuration de boues activées; parties et pièces détachées des produits ci-dessus mentionnés