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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE à associé unique
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TURBIFLOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TURBIFLOT
XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1509115
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2029

Présentation de la marque TURBIFLOT

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBIFLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE à associé unique domicilié(e) 29 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 022 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque TURBIFLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TURBIFLOT arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.


XYLEM WATER SOLUTIONS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 29 rue du Port - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 602022493


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 18 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164168 - Publication au BOPI 1993-10-18

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132589 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 6 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°330562 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 23 mars 2009 - Changement de dénomination n°496396 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-23

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2009 n°2409048 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-03

Inscription le 29 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°737267 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-10-29

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699225 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-27

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs; turbines submersibles de dégraissage et déshuilage.