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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XXL CCC
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Solution de constructions environnementales
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solution de constructions environnementales
XXL CCC, SARL

Numéro de dépôt :
3668692
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2019
Solution de constructions environnementales de XXL CCC

Présentation de la marque Solution de constructions environnementales

Déposée par voie électronique le 3 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XXL CCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Solution de constructions environnementales »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XXL CCC domicilié(e) 44 rue des aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 421 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien JALLON domicilié(e) 44 rue des aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution de constructions environnementales est expirée depuis le 3 août 2019.

XXL CCC a également déposé les autres marques suivantes : XXL CCC


XXL CCC, SARL - 44 rue des aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 507421139


Fabien JALLON - 44 rue des aciéries - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Affaires financières ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Démolition de constructions ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.