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Marques déposées par XXIe SIECLE
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XXIEME SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XXIEME SIECLE
XXIe SIECLE

Numéro de dépôt :
92411733
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque XXIEME SIECLE

Déposée le 24 mars 1992 par XXIe SIECLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XXIEME SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est XXIe SIECLE, domicilié(e) 240, rue Principale, 80410 LE HOURDEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul CASAUBON-THOMAS - France.

La marque XXIEME SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XXIEME SIECLE est expirée depuis le 24 mars 2002.

XXIe SIECLE a également déposé les autres marques suivantes : "MITTELEUROPA" , "GRANDS CHEFS DE GUERRE" , "MONNAIE DE SONGE" , ESPACE DE NOTRE TEMPS , LA CITE DE LA VIRTUALITE , "LES MAGICIENS DU SIECLE" , "TRAGIQUE ET MAGIQUE XXe SIECLE" , HISTORIAL DE NOTRE TEMPS , LE SIECLE EN 100 MINUTES CENTURY IN 100 MINUTES DAS JAHRHUNDERT IN 100 MINUTEN IL SECOLO IN 100 MINUTI EL SIGLO EN 100 MINUTOS , "U.R.S.S. HISTOIRE D'UNE DICTATURE"


XXIe SIECLE - 240, rue Principale, 80410 LE HOURDEL - France


Jean-Paul CASAUBON-THOMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].