Déposée le 25 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ILE AUX OISEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XV domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 569 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL XV domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque L'ILE AUX OISEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ILE AUX OISEAUX est expirée depuis le 25 juillet 2021.
XV a également déposé les autres marques suivantes : 100% BASSIN ,
SARL XV, SARL - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 409569878
SARL XV - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Inscription le 19 janvier 2006 - Concession de licence n°426283 - Publication au BOPI 2006-01-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-34
Inscription le 17 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473361 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°477332 - Publication au BOPI 2008-06-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Renouvellement sans limitation le 7 février 2011 n°2462618 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-07
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707388 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
- Coutellerie - Armes blanches - Vêtements, chaussures, chapellerie - Photographies, papeterie, adhésifs - Cartes à jouer - Clichés - Caractères d'imprimerie - Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - Construction, réparation, services d'installation, travaux ruraux, travaux publics, entretien de bâtiments
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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