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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XV
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100% BASSIN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

100% BASSIN
XV, SARL

Numéro de dépôt :
3938149
Date de dépôt :
27/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
100% BASSIN de XV

Présentation de la marque 100% BASSIN

Déposée le 27 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100% BASSIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XV domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 569 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL XV, M. GANTE XAVIER domicilié(e) 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

XV a également déposé les autres marques suivantes : , L'ILE AUX OISEAUX


XV, SARL - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France - SIREN 409569878


SARL XV, M. GANTE XAVIER - 8 IMPASSE DE RASEYRE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 3 janvier 2013 - Retrait total n°591466 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.