Déposée le 25 janvier 2006 par Xuliang ZHENG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSTANT »
Le déposant est Xuliang ZHENG domicilié(e) 188 Zhengwu Village, Zhongshan County Wuchuan City, Guangdong Province,P.R. China - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANT est expirée depuis le 25 janvier 2016.
Xuliang ZHENG - 188 Zhengwu Village, Zhongshan County Wuchuan City, Guangdong Province,P.R. China - XX
CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.Porte-monnaie ; cartables ; sacs à mains ; sacs de voyage ; mallette pour documents ; boîtes en imitation de cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; lanières de cuir ; tapis en cuir ; sous-mains en cuir ; parapluie ; imitations de cuir ; peaux d'animaux ; chemises en cuir pour dossiers ; laisses en cuir ; fourrures (peaux d'animaux) ; revêtements de meubles en cuir ; habits pour animaux ; cannes ; sellerie.Chaussures ; vêtements en particulier layette (vêtements) ; gants (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; chapeaux ; bonneterie ; écharpes ; fichus ; cache-nez ; foulards ; costumes de bain ; vêtements de mariage ; chaussures ; chaussures de sport ; bottes de sport ; chaussures de gymnastique ; chaussures de football ; coiffes ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements imperméables ; vêtements de protection ; slips ; pyjamas.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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