Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BonaOra
Mme XUEREF MARTINE
M. GARNAUD BERNARD

Numéro de dépôt :
4010202
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2023
BonaOra de XUEREF MARTINE

Présentation de la marque BonaOra

Déposée le 6 juin 2013 par madame XUEREF MARTINE et monsieur GARNAUD BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BonaOra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont madame XUEREF MARTINE domicilié(e) 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur GARNAUD BERNARD domicilié(e) 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme XUEREF MARTINE domicilié(e) 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque BonaOra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BonaOra est expirée depuis le 6 juin 2023.


Mme XUEREF MARTINE - 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France

M. GARNAUD BERNARD - 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France


Mme XUEREF MARTINE - 22 BIS RUE CADROIN - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Vente au détail par correspondance, par prospection téléphonique et sur Internet, de vins, spiritueux, cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ;

Promotion et diffusion de produits et services régionaux (vin, gastronomie, hébergements, tourisme, activités culturelles et sportives, loisirs, produits textiles, produits culturels : livres, enregistrements sonores ou vidéo, oeuvres d'art) par divers canaux commerciaux : prospection téléphonique, site Internet, vidéos ;

Services de fourniture de temps d'accès à un site Internet de vente de produits et services régionaux : vin, gastronomie, hébergements, tourisme, activités culturelles et sportives, loisirs, produits textiles, produits culturels : livres, enregistrements sonores ou vidéo, oeuvres d'art.