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Marques déposées par XUEREF Bernard
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Le plaisir biologique Choco Plante
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le plaisir biologique Choco Plante
XUEREF Bernard

Numéro de dépôt :
3508850
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/06/2017
Le plaisir biologique Choco Plante de XUEREF Bernard

Présentation de la marque Le plaisir biologique Choco Plante

Déposée le 25 juin 2007 par XUEREF Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Le plaisir biologique Choco Plante »

Le déposant est XUEREF Bernard domicilié(e) Ferme des Bérangers,26400 BEAUFORT SUR GERVANNE - 26400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XUEREF Bernard domicilié(e) Ferme des Bérangers,26400 BEAUFORT SUR GERVANNE - 26400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le plaisir biologique Choco Plante est expirée depuis le 25 juin 2017.


XUEREF Bernard - Ferme des Bérangers,26400 BEAUFORT SUR GERVANNE - 26400 - France


XUEREF Bernard - Ferme des Bérangers,26400 BEAUFORT SUR GERVANNE - 26400 - France


Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488669 - Publication au BOPI 2009-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales, tisanes, préparations de compléments alimentaires à base d'extraits végétaux ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits de l'imprimerie : tout produit imprimé reproduisant entièrement ou en partie les éléments graphiques de l'illustration et intitulés “ Choco Plante ” ci contre.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, condiments, épices, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux, sucrerie, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte à tartiner ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons non alcooliques, sirop et autre préparation pour boisson ; tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.