Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Canelle
Numéro de dépôt :
3394672
Date de dépôt :
22/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque La Canelle
Déposée le 22 novembre 2005 par monsieur XU YEQIANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Canelle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XU YEQIANG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451103 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01