Déposée le 9 décembre 2004 par monsieur XU Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAFFITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est monsieur XU Stéphane domicilié(e) 76 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XU Stéphane domicilié(e) 76 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque GRAFFITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur XU Stéphane - 76 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France
Monsieur XU Stéphane - 76 rue Beaubourg,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; petite maroquinerie, à savoir ceintures ; bourses ; étuis pour les clés ; malettes pour documents, porte-cartes (porte feuilles), porte-documents, porte-feuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, serviettes (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir les articles de toilette dits “ vanity case ” ; et sacs, à savoir : sacs à dos, sacs à mains, sacs à provision, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs à plage, sacs de voyage, sacs-enveloppes pochettes pour l'emballage (en cuir), sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; malles et valises (bagage vertical à roulettes et sacs de voyage à roulettes) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Coffres à bijoux en métaux précieux. Vêtements, chaussures (homme et femme et enfant), chapellerie. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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