Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRENDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROCAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRENDIS domicilié(e) 480 CHEMIN PIEMOND - 38440 - MOIDIEU DETOURBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 540 024 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XTRENDIS, M. CHRISTOPHE MONDIERE domicilié(e) 480 CHEMIN PIEMOND - 38440 - MOIDIEU DETOURBE - France.
La marque PROCAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCAMS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2024.
XTRENDIS, SAS - 480 CHEMIN PIEMOND - 38440 - MOIDIEU DETOURBE - France - SIREN 540024411
XTRENDIS, M. CHRISTOPHE MONDIERE - 480 CHEMIN PIEMOND - 38440 - MOIDIEU DETOURBE - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 20 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651892 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; produits pyrotechniques ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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