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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT
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NOBILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOBILE
XTRAFORT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4280103
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
NOBILE de XTRAFORT

Présentation de la marque NOBILE

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XTRAFORT domicilié(e) 11 Rue Aristide Berges - 33270 - FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 151 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France.

La marque NOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILE arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

XTRAFORT a également déposé les autres marques suivantes : NOBILE , ELITE , DIVINE


XTRAFORT, Société par actions simplifiée - 11 Rue Aristide Berges - 33270 - FLOIRAC - France - SIREN 478151061


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton 4 rue Jules Ferry Technopôle Hélioparc - 64000 - Pau - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 19 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782944 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Barriques, tonneaux, foudres, fûts, tonnelets et cuves non métalliques ;

Morceaux, douelles et copeaux de bois de chêne destinés à la vinification et à l'élevage du vin afin de donner des arômes.